Mentions légales

Siège social

France

Tél.

RCS

S.A.S.U. au capital de 5 000 €
RCS : 53137230800027
N° TVA intracommunautaire : FR21531372308
APE : 7022Z

Directeur de la publication

Claire Laureau

Hébergeur

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann – F-59100 Roubaix
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419 – APE 6202A

Copyright

Tous droits réservés. Textes, images, graphiques, son, animations et vidéos ainsi que leur arrangement sur cette présence internet sont soumis à la protection du droit d’auteur et d’autres lois mondiale de protection. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, modifié, diffusé ou mis à la disposition de tiers pour des buts commerciaux.

Toutes les marques sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs. Les informations contenues dans ce site, (produits, descriptifs,…) sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications. L’ensemble des informations du site, photos, descriptifs, sont non contractuels.

Droits d’auteur – Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sans autorisation expresse du responsable du site.

Informations nominatives : Loi « Informatique et Liberté »

Les informations vous concernant sont destinées au site :  https://c-lorg.fr

Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers. Vous pouvez vous opposer expressément à l’utilisation des données nominatives recueillies, au titre du fichier clientèle de https://c-lorg.fr

Pour cela, veuillez notifier votre refus par e-mail à l’adresse suivante : contact[at]c-lorg.fr

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

Pour l’exercer, adressez-vous au siège social :

C-L’ORG |   |

Confidentialité des courriers : Informations relatives à l’envoi des courriers électroniques

Nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique durant une période d’un an.